CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée
Déposée le 1 mars 2015 par monsieur Rospars Alain et monsieur Rospars Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LYS DE MAISONNEUVE Appellation Montagne Saint-Emilion contrôlée arrivera à expiration en date du 1 mars 2025.
Rospars Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33